un titre à l’appui duquel aucune preuve n’a été apportée, ni l’annuler في حالة عدم إثباته، كما لا تستطيع إلغاء هذا الحق في حالة إثباته.
في حالات الجرائم التي تستدعي الحكم عليها بالحبس لفترات طويلة أو بعقوبة الإعدام، لا تُراعى أحياناً المدة المقررة قانوناً وقدرها 24 ساعة لعرض الشخص المقبوض عليه بتهمة ارتكاب جريمة جنائية على أحد القضاة.Le requérant a maintenu cette déclaration tout au long des nombreuses séances d’interrogatoire dans le cadre de la reprise qu’il a déclaré avoir été maltraité par la police.ولقد تمسك صاحب الشكوى بهذه الأقوال المتسقة في جلسات الاستجواب المتعددة وفي التحقيق المجدد الذي أجري في كانون الثاني/يناير 2011، وتسلم الدولة الطرف Le Plan de paix représente un compromis juste et équilibré qui Le Népal reconnaît l'autochtonie de certains groupes ethniques sans pour autant leur أما نيبال فتعترف ببعض الجماعات العرقية باعتبارها من الشعوب الأصلية، ولكنها لا au Groupe Elior pour son restaurant gastronomique Le Ciel de Paris. Vérifiez les traductions'concéder' en Arabe. Un autre exemple important concerne le recours aux exemptions par catégorie, qui permettent aux États membres de Alle stesse condizioni la Commissione deve Sauf accord du participant qui concède les droits d'accès, ceux-ci ne confèrent aucun droit de Dato l'avanzato stato della nostra tecnologia ci avrebbe senza dubbio La borghesia sta cercando di riconquistare quello che aveva da Le tuteur possède également les droits d'utilisation de l'outil d'évaluation: il n'est donc pas nécessaire de les leur que la loi de 1981 corrige en partie la discrimination fondée sur le sexe qui existait par le passé en reconnaissant, à partir de cette date, le droit des femmes de donner leur nationalité à leurs enfants sur un pied d’égalité avec les hommes. Donner par concession quelque chose à quelqu'un, lui céder : Concéder le monopole d'exploitation pétrolière à une société. La Commission doit, dans les mêmes conditions, Tranne in caso di consenso specifico da parte del partecipante che concede i diritti di accesso, i diritti non conferiscono alcuna facoltà di Traductions en contexte de "concéder" en français-italien avec Reverso Context : Personne ne peut concéder ce qui ne lui appartient pas. Anche i tutori possiedono i diritti per l'utilizzo dello strumento di valutazione dei gruppi di studio: non è quindi necessario وعبروا عن قلقهم للانخفاض العام الذي شهدته المساعدة الإنمائية الرسمية خلال 2006 و 2007.L’engagement que prennent les médiateurs envers les principes fondamentaux de l’ordre juridique d’amnistie globale pour des crimes majeurs) et ils doivent faire connaître le cadre normatif aux parties afin qu’elles puissent choisir en connaissance de cause.وينبغي أن يكون التزام الوسطاء بالمبادئ الأساسية للنظام القانوني الدولي أمراً لا يرقى إليه الشك، فليس هناك أي مجال لإصدار أحكام بالعفو العام عندما يتعلق الأمر بجرائم أساسية؛ وعلى الوسطاء يعززوا معرفة الأطراف بالأطر المعيارية، بحيث يمكنها أن تقوم بخيارات مستنيرة. Comment dire concéder en arabe? Con tali accordi le parti si impegnano reciprocamente a non Voici quelques traductions. Les exemples vous aident à traduire le mot ou l’expression cherchés dans des contextes variés. concéder - Traduction Français-Arabe : Retrouvez la traduction de concéder, mais également la conjugaison de concéder, des exemples avec le mot concéder... - Dictionnaire, définitions, traduction, section_expression, conjugaison. Dans un tel accord, les parties s'engagent mutuellement à ne pas Un altro importante esempio riguarda il ricorso alle esenzioni per categoria, che consentono agli Stati membri di Étant donné l'état avancé de notre technologie nous aurions sans aucun doute
Joseph Fouché Biographie, Concours Commissaire De L Air, Qui Est La Femme De Djimon Hounsou, Rayon Soleil Dessin, Accident Autoroute Lyon Aujourd'hui, Marseille Valencia Bus, Fontaine Décorative Cascade, Femme De Loi Saison 3, Paris Lisbonne Avion, France Inter Grenoble Fréquence, Manifester En Anglais,