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La commune de Cap d’Ail est classée en « catégorie 1 » en ce qui concerne ce phénomène. Fiche (SUP) - Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (DPU) défini par les articles L. 211-1 et suivants, ainsi que les périmètres provisoires ou définitifs des zones d'aménagement différé (ZAD) Délibération n°66/11 du 7 décembre 2011.
Plateforme ouverte des données publiques françaises Service Urbanisme COVID-19 Port du masque obligatoire Le service urbanisme vous accueille à la Mairie de Cap d'Ail du lundi au vendredi.
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Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Cap d'Ail approuvé le 19/12/2011 et modifié le 12/07/2016. Le relevé cadastral de Cap-d'Ail vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison.
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La quantité de radioactivité naturelle prélevée dans les habitations sur les communes classées en catégorie 1 se situe entre 0 et 50 Bq.m3 Cap d’Ail - Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) Cartographie.
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Fiche (SUP) - Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (DPU) défini par les articles L. 211-1 et suivants, ainsi que les périmètres provisoires ou définitifs des zones d'aménagement différé (ZAD) Délibération n°66/11 du 7 décembre 2011. En effet, l’article 17 du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) prévoit de dématérialiser la chaîne de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme uniquement au 1er janvier 2022.Consultations Protection Maternelle Infantile (PMI)Le patrimoine architectural, historique et culturel Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? Contribuez et ajoutez un nouveau jeu de données au catalogue de ce site
Le portail Open data mutualisé de Nice Côte d'Azur et de ses partenaires s’inscrit dans un projet plus vaste de Métropole interconnectée et durable. Cap d’Ail - Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) Cartographie. Ressources. a besoin de vous ! Le PLUm est un document unique pour toute la Métropole Son élaboration a été prescrite en décembre 2014, et le PLUm a été approuvé par le conseil métropolitain, le 25 octobre 2019. Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Cap d'Ail approuvé le 19/12/2011 et modifié le 12/07/2016. La plateforme Cap d'Ail Apartment starting at £88 a night, Sleeps 4.
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Instauré par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain du 13 décembre 2000, le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui fixe les règles générales d’utilisation du sol sur la commune.La commune de Cap d’Ail faisant partie de la Métropole Nice Côte d’Azur, le Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) s’applique.Son élaboration a été prescrite en décembre 2014, et le PLUm a été approuvé par le conseil métropolitain, le 25 octobre 2019.Pour déterminer quelles règles s’appliquent à votre parcelle, vous devez l’identifier sur le La couleur est un élément caractéristique des paysages et de l’architecture et permet d’éviter de vivre dans des ensembles monotones.C’est pourquoi la commune met à la disposition des habitants et des professionnels un document officiel intitulé « Guide des Couleurs de la ville de Cap d’Ail », visant à répertorier les couleurs à utiliser sur les façades des bâtiments cap d’aillois.Les informations fournies dans ce guide visent à harmoniser la physionomie de la ville, son architecture, son histoire et l’apport des constructions modernes et contemporaines. C'est le moment de la partager !Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ?
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